Déposée le 24 janvier 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUNBERG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FREE WAY OF ANGELS »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUNBERG domicilié(e) 5, rue Etienne Marcel,75001 PARIS - 75001 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 350 431 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 68, rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREE WAY OF ANGELS est expirée depuis le 24 janvier 2018.
SUNBERG a également déposé les autres marques suivantes : 133 FREEWAY , FREE WAY
SUNBERG Société à responsabilité limitée - 5, rue Etienne Marcel,75001 PARIS - 75001 - France - SIREN 339350431
INLEX IP EXPERTISE - 68, rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-29
Publication - Publication le 29 févr. 2008 au BOPI 2008-09
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer ; polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux.
Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir : sac de gymnastique, sacs d'athlétisme et sac de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; sacs de voyage, sacs de plage, sac à dos, sac bananes, sac ceinture, sac à main, sac de campeurs, bourse, mallettes et porte monnaie, portefeuilles, porte-documents, trousse à cosmétique (vide), parasols de plage, cabas, bagages, sangles de bagages en cuir, sac (emballage en cuir) pour couche culottes, sac pour porter les bébés, garnitures de cuir pour meubles. Peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : linge de maison (autres qu'en papier), linge de bain (autre que l'habillement), serviettes de table et de toilette en matière textile, draps, taies d'oreillers, housse d'oreillers, housse de couettes, drap housse, dessus de lit, couvre-lits, couverture de lit, couettes (couverture), couvertures de voyages, housse de matelas, housse par-dessus de lit, housse de protection pour meubles, couvre-pieds, linge de lit, linge de lit pour bébé, linge de table (en matière textile), tissus d'ameublement, nappes, napperons et napperons individuel (en matière textile), drap de bain, drap de plage, gants de toilette, essuie-mains (en matière textile), mouchoirs de poche en matière textiles, tentures murales en matières textiles, rideaux en matières textiles, stores et voilages en matières textiles, tissus adhésifs collables à chaud, tissus pour chaise, fauteuils et canapé, étiquettes en tissu. Couvertures de table.
Vêtements (habillement) confectionnés pour hommes, femmes et enfants, à savoir : chemises, tee-shirts, sweat-shirts, jupes, robes, chandails, pull-over, costumes, pochettes (habillement), chemiserie, shorts, vestes, pantalons, polaires, polo, écharpes, foulards, châles, faux cols, cravates, chaussettes, bas et collants, manteaux, vêtements imperméables, fourrures (vêtements), pardessus, sous-vêtements, pyjamas, robes de chambre, peignoirs, tricots, lingerie, corsets, layette, vêtements de sport, maillots de bains ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chaussures de sport, de plage, de ski, chaussons, pantoufles, bottes, vêtements pour la pratique des sports, à l'exception des combinaisons de plongée, chapellerie, gants (habillement) ; ceintures ; bonneterie, casquettes, boas (tours de cou), pardessus, parkas, gilets.
Service de publicité et informations ou renseignements d'affaires ; publicité par affichage, par courrier publicitaire, par démonstration de produits, par décoration de vitrines ; agences de publicité, agences d'informations commerciales, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion et distribution de matériel et documents publicitaires, à savoir tracts, prospectus, imprimés ; location d'espaces publicitaires et location de temps publicitaires sur tout moyen de communication ; location de tout matériel publicitaire et de présentation commerciale, recherche de marchés, conseils en organisation des affaires, promotion des ventes pour des tiers, publication de textes publicitaires, publicité en ligne sur un réseau informatique, par Internet, publicités radiophoniques, télévisées, photographiques, cinématographiques, par correspondance. Relations publiques. Etude de marché, sondages d'opinion, informations statistiques, traitement de textes, transcription de communications ; réalisation de programmes multimédia publicitaires, réalisation d'animations de réseaux commerciaux, animation de points de vente, réalisation et mise en place d'actions promotionnelles, de simulation, distribution de tracts, de prospectus, d'imprimés et d'échantillons, reproduction de documents, conseils, informations ou renseignements dans le domaine de la publicité. Gestion des affaires commerciales. Bureaux de placement. Production de matériel et d'annonces publicitaires ; services de marketing ; études marketing. Services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires notamment services d'aide et de conseil à la réflexion stratégique et au positionnement ; consultations en affaire. Travaux de bureau. Service d'abonnement de journaux pour des tiers ; services rendus par un franchiseur à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; exploitation d'une banque de données administratives ; services de conseils et d'informations commerciales ; administration commerciale ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données et plus généralement d'enregistrement, de transcription et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels ; services d'abonnement pour des tiers à des produits de l'imprimerie et à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images et publications électroniques ou non, numériques, de produits audiovisuels ou de produits multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non, sur supports correspondants (disques compacts audionumériques, disques vidéo audionumériques) ; planification, achat et négociation d'espaces publicitaires, à savoir publicité ; gestion de fichiers informatiques, publicité et conseils en affaires commerciales concernant des services télématiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité. Organisation et aide publicitaire à la mise en place d'actions promotionnelles, de stimulation, campagnes de publicité, campagnes de mercatique direct. Stylisme publicitaire. Abonnement à un service télématique, téléphonique ou informatique (Internet) ; gestion administrative de lieux d'expositions. Services de vente au détail de tous les produits précités.
Création (conception) d'articles (vêtements) de prêt-à-porter.
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